Nom de l'Association : Horizon Courpière

Nom du responsable : Mme Épèche Huguette

Adresse de l'association : Espace Coubertin 63120 Courpière

Téléphone : 06.77.87.33.16

E-mail : bonjour@courpiere.info

​

Directeur et responsable de la publication : Mme Épèche Huguette

​

Éditeur du Site : 49euros.fr

​

Hébergeur : Wix.com Inc

Adresse : 500 Terry A Francois Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415 639 9034

​

Protection des données personnelles :

En application de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art.26 de la loi) des données vous concernant.
Ainsi vous pouvez exiger une mise à jour ou suppression des informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication est interdite.
Pour l’exercer, adressez vous à Mme Épèche Huguette à l'adresse suivante : bonjour@courpiere.info
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, des différents éléments de ce site est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Mme Épèche Huguette.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Seule notre entreprise est destinataire des informations que vous lui communiquez.

​

Liens hypertextes:

Le site internet de l'association Horizon Courpière peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

CBAT CONSULTING et HORIZON COURPIÈRE ne disposent d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.

CBAT CONSULTING et HORIZON COURPIÈRE ne répondent pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet  ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Mme Épèche Huguette.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de l'association HORIZON COURPIÈRE, il lui appartiendra d’adresser un email afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien.

HORIZON COURPIÈRE se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

​

Litiges :

Les présentes conditions du site de l'association HORIZON COURPIÈRE sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
 

Informations :
Mme Épèche Huguette, présidente de l'Association HORIZON COURPIÈRE, met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de l'entreprise consultée sur le site et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Mme Épèche Huguette n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations,  et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Ce site peut présenter des photos non contractuelles.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

​

Cookies :
Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

​

​